Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBA
BELIN-LU BISCUITS FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96654748
Date de dépôt :
10/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2006

Présentation de la marque TUBA

Déposée le 10 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BELIN-LU BISCUITS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELIN-LU BISCUITS FRANCE domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat ZI. Bois de l'Epine, 91130 Ris-Orangis - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 521 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELIN-LU BISCUITS FRANCE (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir - France.

La marque TUBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBA est expirée depuis le 10 décembre 2006.

BELIN-LU BISCUITS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AMORE , GUET APENS SAVEURS DE FETES , GRATINE , CHOCO'TRUFFE , (Marque figurative) , CHOCO RECRE , SAPHIR , (Marque figurative) , ABRAKADABRA , PLEINES SAVEURS


BELIN-LU BISCUITS FRANCE (société anonyme) - Avenue Ambroise Croizat ZI. Bois de l'Epine, 91130 Ris-Orangis - France - SIREN 402521314


BELIN-LU BISCUITS FRANCE (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie. Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, gelées, soupes. Conserves totalement ou partiellement à base de viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie. Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base des produits ci-dessus. Lait. Produits laitiers à savoir: desserts lactés, yaourts, crèmes, fromages, fromage blanc, faisselle, boissons composées majoritairement de lait. Produits laitiers glacés. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca. Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas. Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées). Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Confiserie, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.